Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPATIC
THE JAPAN PATENT INFORMATION CENTER

Numéro de dépôt :
1102170
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAPATIC

Déposée le 10 juillet 1979 par THE JAPAN PATENT INFORMATION CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAPATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE JAPAN PATENT INFORMATION CENTER, domicilié(e) société de droit japonais, Bansui Bldg 5-16, Toranomon 1-chome, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.

La marque JAPATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JAPATIC est expirée depuis le 10 juillet 1989.

THE JAPAN PATENT INFORMATION CENTER a également déposé les autres marques suivantes : JAPATIC


THE JAPAN PATENT INFORMATION CENTER - société de droit japonais, Bansui Bldg 5-16, Toranomon 1-chome, Minato-ku, Tokyo (Japon). - Japon


CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Microfilms impressionnés.